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Mercredi 9 octobre 2024
Pierre Rivière courant dans le monde comme un rasoir ouvert
Spectacle proposé par La Compagnie Les Blouses bleues
Salle E2.15, 18h
Moi Pierre Rivière, ayant égorgé ma mère, ma soeur et mon frère est l’un des livres les plus étranges du philosophe Michel Foucault : il y a réuni un dossier constitué d’archives médicales, judiciaires et de témoignages autour d’un crime du XIXe siècle perpétré par un jeune paysan, Pierre Rivière, sur sa mère, sa soeur et son frère, tous de condition modeste, dans des conditions particulièrement violentes, à coups de serpe.
Foucault s’est donné pour tâche, avec son séminaire du collège de France, d’étudier les rapports entre psychiatrie et justice pénale au XIXe siècle. Chemin faisant, il a rencontré cette affaire Rivière. Aux rapports de psychiatres et aux pièces judiciaires s’ajoute un stupéfiant mémoire d’une petite centaine de pages rédigé en prison par Pierre Rivière lui-même. Le spectacle proposé entremêle plusieurs modes narratifs (théâtre, vidéo, photographies) pour raconter l’histoire de Pierre rivière, de « cette vie infâme et infime », cette poussière d’humanité.
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Jeudi 10 octobre 2024
Amphithéâtre René Cassin
- 8h30-9h : Accueil
- 9h-9h15 : Aymeric POTTEAU, Professeur de droit public, Doyen de la FSJPS et Serge DAUCHY, Directeur de recherches au CNRS, Directeur du Centre d’Histoire Judiciaire (UMR 8025), Discours d’accueil
- 9h15-9h30 : Damien CHARABIDZE, Professeur de Biologie, et Nicolas DERASSE, MCF en histoire du droit, Université de Lille, Propos introductifs
Session 1 : Approches historiques de l’expertise
- 9h30-9h50 : Isabelle ARNAL, MCF en histoire du droit, Université de Lille
Pratiques autour de l'expertise dans les appels criminels formés devant le Parlement de Toulouse sous l’Ancien Régime (XVIIe-XVIIIe s.)
- 9h50-10h10 : Gwenaëlle CALLEMEIN, MCF en histoire du droit, Université Côte d’Azur
L’expertise dans les procès pour empoisonnement devant le Sénat de Savoie au XVIIIe siècle.
- 10h10-10h30 : Discussions
Pause (10h30-10h50) - Bar de la recherche
- 10h50-11h10 : Frédéric CHAUVAUD, Professeur émérite en histoire, Université de Poitiers
Le juge et l’expert : deux mentalités judiciaires (1850-1940)
- 11h10-11h30 : Alyssia FAVRE, Doctorante en histoire du droit, Université de Bordeaux
Le rôle du juge et de l’expert dans la manifestation de la vérité : le cas des procès d’empoisonnement à l’arsenic du XIXe au XXe siècles
- 11h30-11h50 : Marc ORTOLANI, Professeur en histoire du droit, Université Côte d’Azur
La science au service de la justice pénale : François-Emmanuel Fodéré, précurseur de la médecine légale contemporaine
11h50-12h20 : Discussions
Déjeuner (12h20-13h40) - Salle du Chevalier de Saint-George
Session 2 : De la science de laboratoire à la preuve judiciaire
- 13h40-14h : Jean-Yves MARECHAL, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Lille
L’expert, le juge et les parties
- 14h-14h20 : Aurélie BERGEAUD-WETTERWALD, Professeure de droit privé et sciences criminelles, Université de Bordeaux
Déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental et expertise psychiatrique
- 14h20-14h40 : Pierre-André DELPLA, Maître de conférences de médecine légale et droit de la santé, Neuropsychiatre expert, Université Toulouse 3 et CHU de Toulouse
L’expertise psychiatrique pénale : expertise de responsabilité et/ou expertise de dangerosité ?
- 14h40-15h10 : Discussions
Pause (15h10-15h30) - Bar de la recherche
- 15h30-15h50 : Alexandra BOUCHERIE, Consultante en morphoanalyse des traces de sang, Service
Expertise - Direction de la Police Technique et Scientifique, Police fédérale, Belgique
En quête de standardisation : la morphoanalyse des traces de sang au service de la sphère judiciaire
- 15h50-16h10 : Mickaël MORLET-RIVELLI, Psychologue, expert judiciaire près la Cour d’appel de
Reims, doctorant en psychologie légale
L'expertise psychologique à l'épreuve de la science positionne-t-elle le magistrat entre le marteau et l'enclume ?
- 16h10-16h30 : Dr Erwan LE GARFF, Médecin légiste, praticien hospitalier UMJ du CH
Boulogne/Mer et IML du CHU de Rouen, expert judiciaire près la Cour d’appel de Douai
Le médecin légiste, expert judiciaire spécialiste des violences : quelle place, quel rôle, quel fonctionnement et quels
enjeux ?
- 16h30-16h50 : Discussions
Pause (16h50-17h) - Bar de la recherche
Conférence de clôture de la 1e journée (17h-17h45)
Me Sylvie NOACHOVITCH, Avocate au Barreau de Paris
L’expertise et la nouvelle preuve scientifique
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Vendredi 11 octobre 2024
Amphithéâtre René Cassin
Les tables rondes de la journée se dérouleront sous la forme d’une présentation de chaque participant (10 min) suivie d’un temps d’échange collectif avec la salle.
- 8h30-9h : Accueil
Table ronde n° 1 : L’expert propose, le juge dispose : hiérarchie des acteurs de justice
- 9h-9h10 : Geneviève CREON, Magistrate, Présidente de la Cour d’assises du Nord
L’expert judiciaire, de la science de l’éclairage ?
- 9h10-9h20 : Marc LEGROS, Président honoraire de la compagnie des experts près la cour d'appel de Douai, Vice-Président de la compagnie des experts près la cour administrative d'appel de Douai, Président de l'Institut Régional des Experts Judiciaires
L'Expert judiciaire : un lien indispensable entre science et droit.
- 9h20-9h30 : Marion ZATTI, Magistrate, Juge d’instruction au Tribunal judiciaire de Lille
La vérité technique au coeur de la vérité judiciaire
- 9h30-9h40 : Me Carine DELABY-FAURE, Avocate au Barreau de Lille
L’avocat et l’expert pénal : de grandes attentes souvent déçues
- 9h40-9h50 : Chantal DAVID, Journaliste, Chroniqueuse judiciaire à la Voix du Nord
Les experts sous l'oeil des médias
- 9h50-10h30 : Discussions
Pause (10h30-10h50) - Bar de la recherche
Table ronde n° 2 : L’expertise, préalable à la mesure d’aménagement de peine
- 10h50-11h : Améziane AIT MENGUELLET, Psychiatre, Membre de la Commission Pluridisciplinaire des Mesures de Sûreté de Lille et Administrateur de l'Association Française de Criminologie.
L'expertise psychiatrique ...à la peine !
- 11h-11h10 : Sophie CHOUNAVELLE, Juge de l’application des peines, Vice-présidente chargée de l’application des peines, Tribunal judiciaire de Lille
L'expertise, une condition d'octroi d'un aménagement de peine pour les infractions les plus graves à l'épreuve de la réalité
- 11h10-11h30 : Valentine DEHAUDT, Psychologue, Clément FAY, Conseiller pénitentiaire d’insertion et de probation, Magaly SELLIEZ, Cheffe des services pénitentiaires, Quartier d’Evaluation et de Prise En Charge (QEPEC / CNE-UDV), Centre pénitentiaire de Lille-Loos-Sequedin
L’expertise au sein du CNE de Lille-Loos-Sequedin
- 11h30-12h20 : Discussions
Déjeuner (12h30-14h)
Salle du Chevalier de Saint-George
Table ronde n° 3 : Réformer, mieux encadrer : quelle expertise pour demain ?
- 14h-14h10 : Frédéric BRARD, Colonel à l’Institut de recherche criminelle de la gendarmerie (IRCGN), expert judiciaire en empreintes génétiques, directeur de la division criminalistique identification humaine. Président de la commission de normalisation XA51 SSR
La normalisation en criminalistique : vers une harmonisation des pratiques en science forensique (vidéo enregistrée)
- 14h10-14h20 : Audrey VICENZUTTO, PhD, Professeure associée, et Anye MIERMONT, MSc,assistance sous mandat et doctorante, Service de psychopathologie légale, Faculté de psychologie et des sciences de l’éducation, Université de Mons (Belgique)
Expertise psychiatrique et psychologique : intérêt de l’évaluation structurée
- 14h20-14h30 : Sébastien AGUILAR, Ingénieur de la Police Scientifique, CEO de Forenseek et auteur d'ouvrages sur les sciences criminelles
Quand le juge porte une oreille attentive à la trace
- 14h30-14h40 : Nicolas GAUVRIT, enseignant-chercheur en sciences cognitives, Université de Lille - PSITEC. Auteur de nombreux ouvrages dont « L’expertise sans peine » (Eliott, 2023)
Expertise et pseudo-expertise
- 14h40-15h30 : Discussions
Propos conclusifs
Louis de CARBONNIERES, Professeur en histoire du droit, Directeur de l’Institut d’Etudes Judiciaires, Université de Lille
